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Brevet européen · EP2242385 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2242385
- Numéro de demande
- EP09702443
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2009
- Publié
- 27 oct. 2010
- Délivré
- 12 déc. 2012
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41D 31/02 (2006.01)
- Priorité
- US 22109 18.01.2008US 137210 28.07.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/031201 16.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/091947 23.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 12 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.12.2012
- 12 déc. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.12.2012
Parties
Inventeur
ROCK, Moshe
Brookline Massachusetts 02446, US
VAINER, Gadalia
Melrose Massachusetts 02176, US
LUMB, Douglas
Methuen Massachusetts 01844, US
ZEIBA, James
Derry New Hampshire 03038, US
FLAVIN, Shawn
Sandown New Hampshire 03873, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.