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Brevet européen · EP2242385 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2242385
Numéro de demande
EP09702443
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2009
Publié
27 oct. 2010
Délivré
12 déc. 2012
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 31/02 (2006.01)
Priorité
US 22109 18.01.2008
US 137210 28.07.2008
Demande PCT
PCT/US2009/031201 16.01.2009
Publication PCT
WO2009/091947 23.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  3. 12 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.12.2012

  4. 12 déc. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.12.2012

Parties

Inventeur

ROCK, Moshe

Brookline Massachusetts 02446, US

VAINER, Gadalia

Melrose Massachusetts 02176, US

LUMB, Douglas

Methuen Massachusetts 01844, US

ZEIBA, James

Derry New Hampshire 03038, US

FLAVIN, Shawn

Sandown New Hampshire 03873, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.