VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES BEHÄLTERS
Brevet européen · EP2242635 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2242635
- Numéro de demande
- EP09708485
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2009
- Publié
- 27 oct. 2010
- Délivré
- 9 avr. 2014
- Radié
- 28 févr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 49/20 (2006.01)B29C 49/48 (2006.01)B29K 67/00 (2006.01)
- Priorité
- US 63883 07.02.2008US 367002 06.02.2009
- Demande PCT
- PCT/US2009/000756 07.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/099638 13.08.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2015
- 9 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.04.2014
Parties
Inventeur
BEUERLE, Fred C.
Jackson Michigan 49201, US
LISCH, G. David
Jackson Michigan 49201, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.