VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES BEHÄLTERS

Brevet européen · EP2242635 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2242635
Numéro de demande
EP09708485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2009
Publié
27 oct. 2010
Délivré
9 avr. 2014
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 49/20 (2006.01)
B29C 49/48 (2006.01)
B29K 67/00 (2006.01)
Priorité
US 63883 07.02.2008
US 367002 06.02.2009
Demande PCT
PCT/US2009/000756 07.02.2009
Publication PCT
WO2009/099638 13.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 9 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.04.2014

Parties

Inventeur

BEUERLE, Fred C.

Jackson Michigan 49201, US

LISCH, G. David

Jackson Michigan 49201, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.