Weiche, geformte, halbstarre Tortillas
Brevet européen · EP2243376 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2243376
- Numéro de demande
- EP10160956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2010
- Publié
- 27 oct. 2010
- Délivré
- 11 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 22 avr. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A23L 7/13 (2016.01)A21D 13/33 (2017.01)A23P 30/10 (2016.01)A21D 8/06 (2006.01)A21D 13/42 (2017.01)
- Priorité
- US 429594 24.04.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 11 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
Parties
Inventeur
Sommer, Vincent Paul,
Northfield MN 55057,, US
Griebel, Jonathan M.
Maple Grove, MN 55311,, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.