Ensemble de joints pour une porte

Brevet européen · EP2243678 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2243678
Numéro de demande
EP10004169
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2010
Publié
27 oct. 2010
Délivré
19 sept. 2012
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61D 19/02 (2006.01)
B60J 10/00 (2006.01)
E05F 15/00 (2006.01)
Priorité
FR 0901924 21.04.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 19 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

Parties

Titulaire

FAIVELEY TRANSPORT

Faiveley Transport

143 Boulevard Anatole France Carrefour Pleyel, 93200 Saint Denis, FR

Inventeur

Courrian, Cédric

37530 Nazelles-Négron, FR

Orlandini, Benoît

37100 Tours, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.