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Brevet européen · EP2244330 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2244330
- Numéro de demande
- EP09703203
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2009
- Publié
- 27 oct. 2010
- Délivré
- 17 déc. 2014
- Radié
- 31 janv. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01P 1/207 (2006.01)H01P 1/211 (2006.01)
- Priorité
- ES 200800127 21.01.2008
- Demande PCT
- PCT/ES2009/000028 21.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/092838 30.07.2009
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
- 17 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
Parties
Inventeur
ARREGUI PADILLA, Iván
E-31006 Pamplona (Navarra), ES
ARNEDO GIL, Israel
E-31006 Pamplona (Navarra), ES
LOPETEGUI BEREGAÑA, José María
E-31006 Pamplona (Navarra), ES
GOMEZ LASO, Mguel Angel
E-31006 Pamplona (Navarra), ES
MARCOTEGUI ITURMENDI, José Antonio
E-31195 Aizoain (Navarra), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.