LÖSBARE BEFESTIGUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP2244599 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2244599
- Numéro de demande
- EP09714807
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2009
- Publié
- 3 nov. 2010
- Délivré
- 7 mai 2014
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44B 18/00 (2006.01)A61F 13/62 (2006.01)B65D 33/24 (2006.01)
- Priorité
- US 40540 29.02.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/035675 02.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/108919 03.09.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 7 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.05.2014
Parties
Inventeur
GALLANT, Christopher M.
Nottingham New Hampshire 03290, US
CLARNER, Mark A.
Concord New Hampshire 033001, US
SLOWIKOWSKI, Derrick
Merrimack New Hampshire 03054, US
DAVIS, Jefferson
Antrim New Hampshire 03440, US
KURTZ, Wallace L.
Lunenburg Massachusetts 01462, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.