AUFHÄNGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2244611 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2244611
- Numéro de demande
- EP09712487
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2009
- Publié
- 3 nov. 2010
- Délivré
- 16 janv. 2013
- Radié
- 28 févr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47F 5/00 (2006.01)A47F 5/08 (2006.01)G09F 15/00 (2006.01)G09F 7/18 (2006.01)
- Priorité
- SE 0800414 22.02.2008
- Demande PCT
- PCT/SE2009/050195 20.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/105029 27.08.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
- 16 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.01.2013
Parties
Inventeur
KROUWEL, Ruben
S-784 55 Borlänge, SE
COPPARSTAD, Emme
S-169 73 Solna, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.