AUFHÄNGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2244611 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2244611
Numéro de demande
EP09712487
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2009
Publié
3 nov. 2010
Délivré
16 janv. 2013
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47F 5/00 (2006.01)
A47F 5/08 (2006.01)
G09F 15/00 (2006.01)
G09F 7/18 (2006.01)
Priorité
SE 0800414 22.02.2008
Demande PCT
PCT/SE2009/050195 20.02.2009
Publication PCT
WO2009/105029 27.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 16 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2013

Parties

Inventeur

KROUWEL, Ruben

S-784 55 Borlänge, SE

COPPARSTAD, Emme

S-169 73 Solna, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.