SYSTEM ZUM EINSATZ EINES FLEXIBLEN ELEMENTS ZUR WIRBELSÄULENSTABILISIERUNG

Brevet européen · EP2244646 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2244646
Numéro de demande
EP08826744
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2008
Publié
3 nov. 2010
Délivré
5 sept. 2012
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/88 (2006.01)
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 690148 23.03.2007
Demande PCT
PCT/IB2008/003236 11.03.2008
Publication PCT
WO2009/016522 05.02.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 22 mai 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 22.05.2014

  3. 5 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2012

Parties

Titulaire

Zimmer GmbH

Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur

Mandataire

Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property

Postfach 518 Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

Inventeur

ZYLBER, EMMANUEL

F-13008 Marseille, FR

EGLI, THOMAS

CH-8604 Volketswil

MEIER, NIMROD

CH-8447 Dachsen

FILIPPI, Michael

8037 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.