HERSTELLUNG VON ETHANOL AUS METHANOL
Brevet européen · EP2244993 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2244993
- Numéro de demande
- EP08800368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2008
- Publié
- 3 nov. 2010
- Délivré
- 27 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 22 sept. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C07C 29/32 (2006.01)C07C 29/149 (2006.01)C07C 67/08 (2006.01)C07C 67/36 (2006.01)C07C 51/12 (2006.01)
- Priorité
- US 67403 P 28.02.2008
- Demande PCT
- PCT/CA2008/001676 23.09.2008
- Publication PCT
- WO2009/105860 03.09.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 10 juin 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 10.06.2016
- 27 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2016
Parties
Inventeur
Sherbrooke Québec J1L 1H3, CA
Sherbrooke Québec J1G 1G4, CA
Montreal, Québec H1K 3V7, CA
Sherbrooke, Québec J1L 1V7, CA
Canton De Hatley Québec J0B 2C0, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.