CD4+-T-ZELLEN MIT ZYTOLYTISCHEN EIGENSCHAFTEN
Brevet européen · EP2245059 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2245059
- Numéro de demande
- EP09711368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2009
- Publié
- 3 nov. 2010
- Délivré
- 20 sept. 2017
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 5/0783 (2010.01)
- Priorité
- EP 08447006 14.02.2008US 35908 12.03.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/051807 16.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/101207 20.08.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 19 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 19.10.2017
- 20 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 20 sept. 2017
Rectifié
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
SAINT-REMY, Jean-Marie
1390 Grez-Doiceau, BE
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.