Composition comprenant un tensio-actif pour des bitumes

Brevet européen · EP2245090 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2245090
Numéro de demande
EP09721148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2009
Publié
3 nov. 2010
Délivré
15 oct. 2014
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 5/19 (2006.01)
C08L 95/00 (2006.01)
Priorité
FR 0800928 20.02.2008
FR 0853294 21.05.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/050273 20.02.2009
Publication PCT
WO2009/112737 17.09.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 15 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2014

Parties

Titulaire

CECA S.A.

89, Boulevard National, 92250 La Garenne Colombes, FR

Inventeur

GILLET, Jean-Philippe

F-69530 Brignais, FR

JORDA, Eric

F-69005 Lyon, FR

BARRETO, Gilles

F-69510 Messimy, FR

GONZALEZ LEON, Juan Antonio

F-69008 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.