PROFILE ZUR BEFESTIGUNG STARRER PLATTEN
Brevet européen · EP2245674 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2245674
- Numéro de demande
- EP09705933
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 2 févr. 2009
- Publié
- 3 nov. 2010
- Délivré
- 11 sept. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 1 févr. 2029
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H01L 31/042 (2006.01)H01L 31/048 (2006.01)
- Priorité
- EP 08001974 02.02.2008EP 08011917 02.07.2008EP 08012991 18.07.2008EP 08017870 10.10.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/000661 02.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/095273 06.08.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 17 août 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
- 22 nov. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.11.2013
- 11 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.09.2013
Parties
Inventeur
B-1082 Bruxelles, BE
B-8581 Kerkhove, BE
B-9620 Zottegem, BE
B-9667 Horebeke, BE
B-2970 Schilde, BE
B-8800 Roeselare, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.