PROFILE ZUR BEFESTIGUNG STARRER PLATTEN

Brevet européen · EP2245674 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2245674
Numéro de demande
EP09705933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
2 févr. 2009
Publié
3 nov. 2010
Délivré
11 sept. 2013
Fin de la protection au plus tard
1 févr. 2029
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H01L 31/042 (2006.01)
H01L 31/048 (2006.01)
Priorité
EP 08001974 02.02.2008
EP 08011917 02.07.2008
EP 08012991 18.07.2008
EP 08017870 10.10.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/000661 02.02.2009
Publication PCT
WO2009/095273 06.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 9 oct. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.10.2020

  6. 17 août 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

  7. 22 nov. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.11.2013

  8. 11 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2013

Parties

Inventeur

RUMMENS, François

B-1082 Bruxelles, BE

BOSSUYT, Jochen

B-8581 Kerkhove, BE

DECLERCQ, Mario

B-9620 Zottegem, BE

DE RUYCK, Luc

B-9667 Horebeke, BE

VAN DE VEL, Lieven

B-2970 Schilde, BE

LECOINTRE, Christoph

B-8800 Roeselare, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.