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Brevet européen · EP2245849 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2245849
- Numéro de demande
- EP08870935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2008
- Publié
- 3 nov. 2010
- Délivré
- 27 mars 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 5/365 (2011.01)H04N 5/33 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008005167 19.01.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2008/011032 22.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/089897 23.07.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 27 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2019
Parties
Inventeur
STRATMANN, Martin
79117 Freiburg, DE
MESSERSCHMID, Andreas
79848 Bonndorf-Gündelwangen, DE
SCHULER, Karl
79822 Titisee-Neustadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.