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Brevet européen · EP2245849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2245849
Numéro de demande
EP08870935
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2008
Publié
3 nov. 2010
Délivré
27 mars 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 5/365 (2011.01)
H04N 5/33 (2006.01)
Priorité
DE 102008005167 19.01.2008
Demande PCT
PCT/EP2008/011032 22.12.2008
Publication PCT
WO2009/089897 23.07.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 27 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

Parties

Inventeur

STRATMANN, Martin

79117 Freiburg, DE

MESSERSCHMID, Andreas

79848 Bonndorf-Gündelwangen, DE

SCHULER, Karl

79822 Titisee-Neustadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.