Integrationssystem für Prüfanschlüsse und/oder Druckluftbefüllungsanschlüsse bei Fahrzeugzubehör, speziell von Industrie- oder Nutzfahrzeugen
Brevet européen · EP2246229 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2246229
- Numéro de demande
- EP09158911
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2009
- Publié
- 3 nov. 2010
- Délivré
- 19 juin 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B60T 17/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- N&G Patent Services SA, Via Besso 9, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 28 août 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- N&G Patent Services SA, Via Besso 9, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 28.08.2013
- 19 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
Parties
Inventeur
Glass, Oliver
89077, ULM, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.