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Brevet européen · EP2246336 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2246336
- Numéro de demande
- EP09714302
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2009
- Publié
- 3 nov. 2010
- Délivré
- 1 juil. 2020
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 241/20 (2006.01)A61K 31/4965 (2006.01)A61P 11/00 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008046999 28.02.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/053582 26.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/107736 03.09.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 27 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.07.2021
- 14 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 14.07.2020
- 1 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2020
Parties
Inventeur
Kyoto-shi Kyoto 607-8182, JP
Nagaokakyo-shi Kyoto 617-0826, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.