Abreiswalze für eine Kämmmaschine
Brevet européen · EP2246464 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2246464
- Numéro de demande
- EP10160701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2010
- Publié
- 3 nov. 2010
- Délivré
- 28 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- D01G 19/18 (2006.01)D01H 5/78 (2006.01)B65H 27/00 (2006.01)F16C 13/00 (2006.01)
- Priorité
- IT BS20090077 28.04.2009
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 30 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 30.03.2017
- 28 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2016
Parties
Inventeur
Prandini, Girolamo
I-25030 Rocca Franca, Brescia, IT
Torcoli, Roberto
I-25058 Sulzano, Brescia, IT
Miadoro, Michele
I-25128 Brescia, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.