Wärmerohr mit gewundenem Rohr
Brevet européen · EP2246653 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2246653
- Numéro de demande
- EP09158901
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2009
- Publié
- 3 nov. 2010
- Délivré
- 18 avr. 2012
- Radié
- 30 avr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 15/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
- 18 avr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.