KRAFTUNTERSTÜTZTES AUSZUGSYSTEM

Brevet européen · EP2247220 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2247220
Numéro de demande
EP09717807
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2009
Publié
10 nov. 2010
Délivré
20 avr. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 88/04 (2006.01)
Priorité
DE 102008012506 04.03.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/052419 27.02.2009
Publication PCT
WO2009/109536 11.09.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 20 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2016

Parties

Titulaire

Accuride International GmbH

Werner-von-Siemens-Strasse 16-18, 65582 Diez/Lahn, DE

Inventeur

NEUHAUS, Christoph

56412 Niederelbert, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.