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Brevet européen · EP2247399 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2247399
- Numéro de demande
- EP09713328
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2009
- Publié
- 10 nov. 2010
- Délivré
- 12 nov. 2014
- Radié
- 28 févr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23C 5/10 (2006.01)
- Priorité
- US 35461 22.02.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/034240 17.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/105408 27.08.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2015
- 12 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.11.2014
Parties
Inventeur
WAGGLE, James, M.
Derry Pennsylvania 15627, US
GAMBLE, Kevin, M.
Stahlstown Pennsylvania 15687, US
DE SOUZA FILHO, Ruy, Frota
Latrobe Pennsylvania 15650, US
CRAIG, Karen, A.
Greensburg Pennsylvania 15601, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.