SOLLBRUCH-SICHERHEITSSYSTEM

Brevet européen · EP2247495 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2247495
Numéro de demande
EP08712701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2008
Publié
10 nov. 2010
Délivré
8 mars 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 43/18 (2006.01)
B63H 5/07 (2006.01)
Demande PCT
PCT/SE2008/000088 31.01.2008
Publication PCT
WO2009/096823 06.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 8 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2017

Parties

Titulaire

AB Volvo Penta

AB VOLVO PENTA

405 08 Göteborg, SE

Inventeur

ARVIDSSON, Lennart

S-428 37 Kållered, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.