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Brevet européen · EP2247886 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2247886
- Numéro de demande
- EP09713968
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2009
- Publié
- 10 nov. 2010
- Délivré
- 8 nov. 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 41/08 (2006.01)F16L 41/18 (2006.01)A01G 25/02 (2006.01)
- Priorité
- US 31293 P 25.02.2008
- Demande PCT
- PCT/IL2009/000190 19.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/107123 03.09.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 8 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2017
Parties
Inventeur
MASARWA, Abed
40400 Taybi, IL
BELFORD, James Wallace
D.N.Hefer 38845, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.