STEUERSYSTEM FÜR ABLUFTGEBLÄSEANLAGE
Brevet européen · EP2247899 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2247899
- Numéro de demande
- EP08870975
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2008
- Publié
- 10 nov. 2010
- Délivré
- 15 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F24F 11/00 (2018.01)F24F 7/02 (2006.01)F23L 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 22120 18.01.2008
- Demande PCT
- PCT/US2008/087572 19.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/091477 23.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 9 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 9 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.06.2023
- 18 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.04.2020
- 15 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
Parties
Inventeur
Collegeville PA 19426, US
Conshohocken PA 19428, US
Collegeville PA 19426, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.