Rohrabdichtungselement und Rohrleitung

Brevet européen · EP2249071 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2249071
Numéro de demande
EP09006311
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2009
Publié
10 nov. 2010
Délivré
28 sept. 2011
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 7/02 (2006.01)
F16L 5/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 18 oct. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 18.10.2011

  3. 28 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2011

Parties

Titulaire

Zeta Biopharma GmbH

Paracelsusweg 1, 8144 Tobelbad, AT

Mandataire

Hans Rudolf Gachnang Patentanwalt

8500 Frauenfeld

Inventeur

Glössl, Andreas

8443 Gleinstätten, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.