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Brevet européen · EP2249599 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2249599
- Numéro de demande
- EP09705415
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2009
- Publié
- 10 nov. 2010
- Délivré
- 28 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 29 janv. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H04W 28/10 (2009.01)H04W 36/08 (2009.01)H04W 28/02 (2009.01)H04W 74/08 (2009.01)H04W 72/12 (2009.01)H04W 76/27 (2018.01)H04W 76/11 (2018.01)H04W 56/00 (2009.01)
- Priorité
- JP 2008023171 01.02.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/000370 30.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/096195 06.08.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 30 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.08.2019
- 28 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
Parties
Inventeur
AOYAMA, Takahisa
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
LOEHR, Joachim
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.