EINRICHTUNG ZUR DFT-BERECHNUNG

Brevet européen · EP2250581 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2250581
Numéro de demande
EP08759652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2008
Publié
17 nov. 2010
Délivré
2 sept. 2015
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 17/14 (2006.01)
G01S 19/29 (2010.01)
G01S 19/30 (2010.01)
G01S 19/37 (2010.01)
Priorité
EP 08150926 31.01.2008
Demande PCT
PCT/EP2008/056001 15.05.2008
Publication PCT
WO2009/095087 06.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 2 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

Parties

Titulaire

Qualcomm, Incorporated

Qualcomm Incorporated

5775 Morehouse Drive, San Diego, CA 92121-1714, US

Inventeur

CENCIOTTI, Andrea

I-22100 Como, IT

BARRIOLA, Nestor Lucas

CH-6807 Taverne

YOUNG, Phil

Northampton Northamptonshire NN4 5AD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.