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Brevet européen · EP2250918 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2250918
Numéro de demande
EP09179450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2009
Publié
17 nov. 2010
Délivré
19 sept. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 13/12 (2006.01)
A43B 13/14 (2006.01)
A43B 13/18 (2006.01)
A43B 13/20 (2006.01)
A43B 21/26 (2006.01)
A43B 21/28 (2006.01)
Priorité
US 416698 01.04.2009
US 571327 30.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 19 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

Parties

Inventeur

Litchfield, Paul E.

Westboro, MA 01581, US

Leary, Kevin

Dedham, MA 02026, US

McInnis, William

Westwood, MA 02090, US

Shinney, Paul

Braintree, MA 02184, US

Vestuti, Ricardo

Providence, RI 02906, US

Christensen, Brian

Centerville, MA 02632, US

Andrews, Michael

East Falmouth, MA 02536, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.