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Brevet européen · EP2250918 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2250918
- Numéro de demande
- EP09179450
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2009
- Publié
- 17 nov. 2010
- Délivré
- 19 sept. 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 13/12 (2006.01)A43B 13/14 (2006.01)A43B 13/18 (2006.01)A43B 13/20 (2006.01)A43B 21/26 (2006.01)A43B 21/28 (2006.01)
- Priorité
- US 416698 01.04.2009US 571327 30.09.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 19 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
Parties
Inventeur
Litchfield, Paul E.
Westboro, MA 01581, US
Leary, Kevin
Dedham, MA 02026, US
McInnis, William
Westwood, MA 02090, US
Shinney, Paul
Braintree, MA 02184, US
Vestuti, Ricardo
Providence, RI 02906, US
Christensen, Brian
Centerville, MA 02632, US
Andrews, Michael
East Falmouth, MA 02536, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.