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Brevet européen · EP2252228 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2252228
Numéro de demande
EP09720316
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2009
Publié
24 nov. 2010
Délivré
2 nov. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/14 (2006.01)
Priorité
US 35847 P 12.03.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/001786 12.03.2009
Publication PCT
WO2009/112262 17.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 2 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2016

Parties

Titulaire

AFreeze GmbH

Eduard-Bodem-Gasse 8, 6020 Innsbruck, AT

Inventeur

FISCHER, Gerald

6176 Völs, AT

HINTRINGER, Florian

6060 Ampass, AT

GOLL, Martin

6020 Innsbruck, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.