BEHÄLTER UND ZERSTÄUBER

Brevet européen · EP2254704 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2254704
Numéro de demande
EP09723193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2009
Publié
1 déc. 2010
Délivré
19 oct. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 102008014464 17.03.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/001619 06.03.2009
Publication PCT
WO2009/115200 24.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 19 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

Parties

Inventeur

HAUSMANN, Matthias

55216 Ingelheim am Rhein, DE

SCHMIEDEL, Guido

55216 lngelheim am Rhein, DE

WITTE, Florian

55216 lngelheim am Rhein, DE

GESER, Johannes

55216 lngelheim am Rhein, DE

MATHE, Gerald

55216 lngelheim am Rhein, DE

MEISENHEIMER, Martin

55216 lngelheim am Rhein / DE, DE

LANCI, Antonio

CH-3006 Bern

MOCK, Elmar

2013 Colombier

SIGRIST, Martin

3270 Aarberg

HOLAKOVSKY, Holger

55216 Ingelheim am Rhein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.