VERSCHLUSS MIT TROPFENMINIMIERUNGSDECKEL
Brevet européen · EP2254804 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2254804
- Numéro de demande
- EP09726357
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2009
- Publié
- 1 déc. 2010
- Délivré
- 16 mai 2012
- Radié
- 31 mars 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 43/14 (2006.01)
- Priorité
- US 79533 27.03.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/001492 09.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/120261 01.10.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
- 16 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.05.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
DANKS, Christopher, A.
Waukesha WI 53188, US
WISNIEWSKI, John
Wauwatosa WI 53226, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.