DATENÜBERTRAGUNG

Brevet européen · EP2255538 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2255538
Numéro de demande
EP09724495
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2009
Publié
1 déc. 2010
Délivré
21 déc. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 4/00 (2009.01)
H04L 29/08 (2006.01)
Priorité
US 55579 26.03.2008
Demande PCT
PCT/FI2009/050202 17.03.2009
Publication PCT
WO2009/118448 01.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 21 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

Parties

Inventeur

TUOMIKOSKI, Tuomo

FI-90460 Oulunsalo, FI

AUTIO, Kari

FI-90800 Oulu, FI

MÄKELÄ, Ilkka

FI-90100 Oulu, FI

NUUTINEN, Jukka-Pekka

FI-90850 Martinniemi, FI

RYHÄNEN, Jouko

FI-90540 Oulu, FI

VALTANEN, Juha

90460 Oulu, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.