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Brevet européen · EP2255986 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2255986
- Numéro de demande
- EP08792226
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2008
- Publié
- 1 déc. 2010
- Délivré
- 6 juil. 2022
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 6/36 (2007.10)B60K 6/22 (2007.10)B60K 6/48 (2007.10)B60K 6/54 (2007.10)B60W 10/30 (2006.01)B60W 20/00 (2016.01)B62D 5/07 (2006.01)B66F 9/22 (2006.01)B66F 9/24 (2006.01)E02F 9/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008082373 27.03.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2008/064059 05.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/118924 01.10.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 6 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
OGAWA, Kiyomitsu
Sagamihara-shi Kanagawa 229-1193, JP
KAWAGUCHI, Masataka
Takasago-shi Hyogo 676-8686, JP
FUTAHASHI, Kensuke
Takasago-shi Hyogo 676-8686, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.