Mechanismus zur Geschwindigkeitsänderung

Brevet européen · EP2256368 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2256368
Numéro de demande
EP10275055
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2010
Publié
1 déc. 2010
Délivré
8 juil. 2015
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 3/00 (2006.01)
Priorité
TW 098117607 27.05.2009
CN 200910163673 10.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 8 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2015

Parties

Titulaire

Sun Race Sturmey-Archer Inc.

SUN RACE STURMEY-ARCHER INC.

No. 51 Haishan Central Street Luzhu District, Taoyuan City, 33856 Taiwan, TW

Inventeur

Su, Hsin-Yang

Taipai, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.