Miniatur-Schaltverbinder
Brevet européen · EP2256874 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2256874
- Numéro de demande
- EP09007203
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2009
- Publié
- 1 déc. 2010
- Délivré
- 4 janv. 2012
- Radié
- 31 mai 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 24/46 (2011.01)H01R 24/50 (2011.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 4 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
Haans, Jürgen
5708 XK Helmond, NL
Tuin, Jacobus Nicolaas
5684 HC Best, NL
Dittner, Jeroen
5211 GS S-Hertogenbosch, NL
Decrock, Lieven
8800 Roeselare, BE
Duquerroy, Patrick Marcel
63500 Seligenstadt-Froschhausen, DE
Braem, Yves
9000 Gent, BE
Halberstadt, Dennis
5245 AP Rosmalen, NL
Broeksteeg, Johannes Marcelus
5346 WJ Oss, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.