Miniatur-Schaltverbinder

Brevet européen · EP2256874 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2256874
Numéro de demande
EP09007203
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2009
Publié
1 déc. 2010
Délivré
4 janv. 2012
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 24/46 (2011.01)
H01R 24/50 (2011.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 4 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2012

Parties

Inventeur

Haans, Jürgen

5708 XK Helmond, NL

Tuin, Jacobus Nicolaas

5684 HC Best, NL

Dittner, Jeroen

5211 GS S-Hertogenbosch, NL

Decrock, Lieven

8800 Roeselare, BE

Duquerroy, Patrick Marcel

63500 Seligenstadt-Froschhausen, DE

Braem, Yves

9000 Gent, BE

Halberstadt, Dennis

5245 AP Rosmalen, NL

Broeksteeg, Johannes Marcelus

5346 WJ Oss, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.