SYSTEM ZUR IDENTIFIZIERUNG EINES ORIENTIERUNGSPUNKTS
Brevet européen · EP2257229 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2257229
- Numéro de demande
- EP08872996
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2008
- Publié
- 8 déc. 2010
- Délivré
- 8 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 26 août 2028
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61B 17/17 (2006.01)A61B 34/00 (2016.01)A61B 34/30 (2016.01)
- Priorité
- WO PCT/US2008/055300 28.02.2008
- Demande PCT
- PCT/US2008/074520 27.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/108214 03.09.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 8 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 08.02.2018
- 8 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2017
Parties
Inventeur
Cordova Tennessee 38016, US
Collierville Tennessee 38017, US
Bartlett Tennessee 38135, US
Memphis TN 38120, US
Germantown TN 38139, US
CH-4500 Solothurn
Missouri 63110, US
Memphis Tennessee 38112, US
Germantown Tennessee 38138, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.