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Brevet européen · EP2257481 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2257481
Numéro de demande
EP09711761
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2009
Publié
8 déc. 2010
Délivré
24 août 2011
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 75/58 (2006.01)
Priorité
EP 08151748 21.02.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/051994 19.02.2009
Publication PCT
WO2009/103771 27.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 24 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2011

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

HEMMERLIN, David

CH-4002 Basel

LOVELL, Francis

F-75011 Paris, FR

SUIRE, Isabelle

F-75011 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.