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Brevet européen · EP2257541 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2257541
- Numéro de demande
- EP09713519
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2009
- Publié
- 8 déc. 2010
- Délivré
- 14 août 2013
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 401/12 (2006.01)C07D 401/14 (2006.01)C07D 403/12 (2006.01)C07D 403/14 (2006.01)C07D 409/14 (2006.01)C07D 413/12 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)C07D 417/12 (2006.01)A61P 25/28 (2006.01)A61K 31/4439 (2006.01)A61K 31/506 (2006.01)A61K 31/4196 (2006.01)
- Priorité
- EP 08151825 22.02.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/051613 12.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/103652 27.08.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 14 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2013
Parties
Inventeur
BAUMANN, Karlheinz
79588 Efringen-Kirchen, DE
FLOHR, Alexander
79540 Loerrach, DE
GOETSCHI, Erwin
CH-4153 Reinach BL
JACOBSEN, Helmut
79650 Schopfheim, DE
JOLIDON, Synese
CH-4223 Blauen
LUEBBERS, Thomas
79540 Loerrach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.