NEUE AMMONIUM-POLYURETHAN- UND/ODER POLYCARBONAT-VERBINDUNGEN

Brevet européen · EP2257585 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2257585
Numéro de demande
EP09719347
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2009
Publié
8 déc. 2010
Délivré
9 nov. 2011
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 71/04 (2006.01)
C08G 77/458 (2006.01)
C08G 77/46 (2006.01)
Priorité
DE 102008013583 11.03.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/052593 05.03.2009
Publication PCT
WO2009/112417 17.09.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 9 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2011

Parties

Inventeur

WAGNER, Roland

53227 Bonn, DE

SOCKEL, Karl-Heinz

51373 Leverkusen, DE

SIMON, Walter

51375 Leverkusen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.