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Brevet européen · EP2257666 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2257666
- Numéro de demande
- EP08866360
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2008
- Publié
- 8 déc. 2010
- Délivré
- 23 mars 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04C 5/07 (2006.01)D04H 1/58 (2012.01)D04H 1/62 (2006.01)D04H 13/00 (2006.01)D04H 1/66 (2012.01)E04F 13/04 (2006.01)
- Priorité
- US 14942 P 19.12.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/087343 18.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/085901 09.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 23 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
Parties
Inventeur
STEVENS, Glenn
Ontario L2S 1B2, CA
HERBERT, Charles
Shrewsbury MA 01545, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.