Schnürverschluss für Schuhwerk
Brevet européen · EP2258230 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2258230
- Numéro de demande
- EP10180029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2004
- Publié
- 8 déc. 2010
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Radié
- 9 déc. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A43C 11/00 (2006.01)A43B 11/00 (2006.01)A43C 3/00 (2006.01)A43C 7/00 (2006.01)A43C 11/14 (2006.01)
- Priorité
- US 732834 10.12.2003
- Divisionnaire de
- EP07004516
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 déc. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 09.12.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 09.12.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Inventeur
Reagan, Greg
Essex, VT 04542, US
Doyle, Christopher M.
Waterbury, VT 05676, US
Lang, Florian
Colchester, VT 05446, US
Molin, Maurizio
30020, Venice, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.