CO2-Rückgewinnungsvorrichtung
Brevet européen · EP2258461 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2258461
- Numéro de demande
- EP09174655
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2009
- Publié
- 8 déc. 2010
- Délivré
- 7 janv. 2015
- Radié
- 31 oct. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 53/14 (2006.01)B01D 53/62 (2006.01)B01D 19/00 (2006.01)B01D 53/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009134947 04.06.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 7 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
IIjima, Masaki
Mihara, Hiroshima-ken 729-0393, JP
Ogura, Kouki
Amagasaki, Hyogo 661-0974, JP
Tatsumi, Masahiko
Amagasaki, Hyogo 661-0974, JP
Yagi, Yasuyuki
Amagasaki, Hyogo 661-0974, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.