Stapelbares, flaches Tablett

Brevet européen · EP2258626 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2258626
Numéro de demande
EP10165153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2010
Publié
8 déc. 2010
Délivré
6 juin 2012
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 21/02 (2006.01)
B65D 71/70 (2006.01)
B65D 1/24 (2006.01)
Priorité
US 184768 P 05.06.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 6 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2012

Parties

Inventeur

Apps, William P.

Alpharetta Georgia 30022, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.