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Brevet européen · EP2262358 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2262358
Numéro de demande
EP09731369
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2009
Publié
22 déc. 2010
Délivré
1 janv. 2020
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 7/32 (2006.01)
Priorité
US 43623 P 09.04.2008
US 208645 11.09.2008
Demande PCT
PCT/US2009/002219 09.04.2009
Publication PCT
WO2009/126287 15.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 1 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2020

Parties

Titulaire

Radio Systems Corporation

10427 PetSafe Way, Knoxville, TN 37932, US

Inventeur

BOSSERDET, Jr., James R.

Old Fort, TN 37362-5181, US

BJORHOLM, Thomas P.

Knoxville, TN 70452, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.