BREMSBELAG MIT ADAPTER FÜR SCHEIBENBREMSEN

Brevet européen · EP2263019 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2263019
Numéro de demande
EP09732206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
25 févr. 2009
Publié
22 déc. 2010
Délivré
3 sept. 2014
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 65/092 (2006.01)
Priorité
DE 102008019003 14.04.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/001316 25.02.2009
Publication PCT
WO2009/127293 22.10.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 3 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2014

Parties

Titulaire

TMD Friction Services GmbH

Schlebuscher Strasse 99, 51381 Leverkusen, DE

Inventeur

RÖHLING, Willmut

53809 Ruppichteroth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.