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Brevet européen · EP2263023 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2263023
Numéro de demande
EP09715098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2009
Publié
22 déc. 2010
Délivré
16 janv. 2013
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 3/54 (2006.01)
F16H 57/00 (2012.01)
Priorité
US 72662 27.02.2008
Demande PCT
PCT/US2009/001023 18.02.2009
Publication PCT
WO2009/108281 03.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 16 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2013

Parties

Titulaire

The Gates Corporation

1551 Wewatta Street, Denver, CO 80202, US

Ferrari S.p.A.

Via Emilia Est, 1163, Modena, IT

Inventeur

WARD, Peter

Farmington Hills, MI 48331, US

SERKH, Alexander

Troy, MI 48098-4696, US

IOTTI, Corrado

Modena, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.