Ausgabegerät und Kartusche
Brevet européen · EP2263596 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2263596
- Numéro de demande
- EP10176527
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2003
- Publié
- 22 déc. 2010
- Délivré
- 5 juin 2013
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 5/04 (2006.01)
- Priorité
- US 112450 29.03.2002
- Divisionnaire de
- EP03719506
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 5 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2013
Parties
Inventeur
Lawter, James R.
Yardley, PA 19067, US
Lanzilotti, Michael G.
Newtown, PA 18940, US
Bates, Mark
Westwood, MA 02090, US
Hunter, Gregory H.
Dover, MA 02030, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.