Elektrostatische Rollspinnmaschine

Brevet européen · EP2264229 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2264229
Numéro de demande
EP09171458
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2009
Publié
22 déc. 2010
Délivré
8 août 2012
Fin de la protection au plus tard
27 sept. 2029
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
D01D 5/00 (2006.01)
Priorité
TW 98120635 19.06.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 6 nov. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Roman VUILLE, Résidences du Golf A1 / 40, 1196 GLAND

    Publié dans Swissreg le 06.11.2012

  7. 8 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2012

Parties

Titulaire

Taiwan Textile Research Institute

No. 6, Chen-Tian Rd., Tu-Chen City, Taipei Hsien, Taiwan, CN

Mandataire

Roman VUILLE

1196 GLAND

Inventeur

Chang, Haw-Jer

Hsinchuang City, Taipei Hsien, TW

Lee, Jen-Hsiung

Panchiao City, Taipei Hsien, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.