STERILES RADIOLOGISCHES ABDECKTUCH

Brevet européen · EP2265209 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2265209
Numéro de demande
EP09730028
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2009
Publié
29 déc. 2010
Délivré
11 janv. 2017
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2029
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 46/00 (2016.01)
A61B 46/10 (2016.01)
Priorité
US 248291 09.10.2008
US 43644 P 09.04.2008
Demande PCT
PCT/US2009/039858 08.04.2009
Publication PCT
WO2009/126681 15.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 11 mars 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2017

  6. 11 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2017

  7. 11 janv. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Roman VUILLE, Résidences du Golf A1 / 40, 1196 GLAND

    Publié dans Swissreg le 11.01.2017

Parties

Titulaire

TIDI Products, LLC

Tidi Products, LLC

570 Enterprise Drive, Neenah, WI 54956, US

Mandataire

Roman VUILLE

1196 GLAND

Inventeur

KASKA, Serge

Encinitas, CA 92024, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.