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Brevet européen · EP2265305 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2265305
Numéro de demande
EP09725625
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2009
Publié
29 déc. 2010
Délivré
12 sept. 2012
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/145 (2006.01)
Priorité
GB 0805521 27.03.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/050281 25.03.2009
Publication PCT
WO2009/118553 01.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 12 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2012

Parties

Inventeur

MCCRONE, James

Cambridgeshire CB2 9HU, GB

BURSTALL, Oliver

Cambridgeshire PE28 0PA, GB

STONE, Edwin James

Cambridgeshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.