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Brevet européen · EP2265488 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2265488
Numéro de demande
EP09709902
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2009
Publié
29 déc. 2010
Délivré
2 sept. 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63G 8/32 (2006.01)
B63G 8/38 (2006.01)
F41F 3/10 (2006.01)
Priorité
GB 0802506 11.02.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/000328 06.02.2009
Publication PCT
WO2009/101387 20.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 2 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

Parties

Titulaire

Babcock Integrated Technology Limited

Ashton House Ashton Vale Road, Bristol BS3 2HQ, GB

Inventeur

WHITTEN, Timothy, James

Bristol BS6 5AH, GB

CARTER, Nicholas, John

Bristol BS39 5XF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.