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Brevet européen · EP2266358 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2266358
Numéro de demande
EP09724126
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2009
Publié
29 déc. 2010
Délivré
30 mai 2012
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 72/04 (2009.01)
Priorité
US 39609 26.03.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/051275 26.03.2009
Publication PCT
WO2009/118707 01.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 30 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2012

Parties

Inventeur

LUNTTILA, Timo, Erkki

FI-02200 Espoo, FI

OJALA, Jussi, K.

FI-00530 Helsinki, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.