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Brevet européen · EP2266358 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2266358
- Numéro de demande
- EP09724126
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2009
- Publié
- 29 déc. 2010
- Délivré
- 30 mai 2012
- Radié
- 31 mars 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04W 72/04 (2009.01)
- Priorité
- US 39609 26.03.2008
- Demande PCT
- PCT/IB2009/051275 26.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/118707 01.10.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
- 30 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.05.2012
Parties
Inventeur
LUNTTILA, Timo, Erkki
FI-02200 Espoo, FI
OJALA, Jussi, K.
FI-00530 Helsinki, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.